Conditions de service

Ce site web est exploité par Top Shopping B.V. Sur l’ensemble du site web https://bellarosamode.com/ (le « Site web »), les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Top Shopping B.V. Top Shopping B.V. met ce site web, y compris toutes les informations, tous les outils et tous les services disponibles sur ce site web, à votre disposition, en tant qu’utilisateur, sous réserve que vous acceptiez l’ensemble des conditions, politiques et avis énoncés dans le présent document.

En visitant notre site web et/ou en achetant quelque chose auprès de nous, vous participez à notre « Service » et acceptez les conditions suivantes (« Conditions de service », « Conditions »), y compris les conditions et politiques supplémentaires mentionnées dans le présent document et/ou accessibles par hyperlien. Les présentes conditions de service s’appliquent à tous les utilisateurs du site web, y compris, sans s’y limiter, les utilisateurs qui sont des visiteurs, des fournisseurs, des clients, des commerçants et/ou des fournisseurs de contenu.

Veuillez lire attentivement les présentes conditions de service avant d’accéder à notre site web ou de l’utiliser. En accédant à toute partie du site web ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions de service. Si vous n’acceptez pas l’intégralité des conditions du présent accord, vous ne devez pas accéder au site web ni utiliser les services. Si les présentes conditions de service sont considérées comme une offre, leur acceptation est expressément limitée aux présentes conditions de service.

Toutes les nouvelles fonctionnalités ou tous les nouveaux outils ajoutés à la boutique actuelle sont également soumis aux conditions de service. Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des conditions de service sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes conditions de service en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site web. Il vous incombe de vérifier régulièrement cette page pour prendre connaissance des modifications. Le fait de continuer à utiliser le site web ou d’y accéder après la publication de modifications vaut acceptation de ces modifications.

Notre boutique est hébergée par Shopify Inc. Cette société nous fournit la plateforme de commerce électronique en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.

Section 1 – Conditions de la boutique en ligne
En acceptant les présentes conditions de service, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre pays de résidence, ou avoir atteint l’âge de la majorité dans votre pays de résidence et nous avoir autorisés à permettre à vos proches mineurs d’utiliser ce site web.

Vous ne devez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur les droits d'auteur) lors de l'utilisation du service.

Vous ne devez pas transmettre de vers, de virus ni aucun autre code de nature destructrice.
Toute violation ou tout manquement à l'une des conditions entraînera la résiliation immédiate de vos services.

Section 2 – Conditions générales
Nous nous réservons le droit de refuser le service à tout moment et pour quelque raison que ce soit.
Vous comprenez que votre contenu (à l'exclusion des informations de carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et que cela peut inclure (a) des transmissions sur différents réseaux et (b) des modifications visant à se conformer et à s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou appareils de connexion.

Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées lors de leur transmission sur les réseaux. Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ni exploiter une quelconque partie du service, l'utilisation du service ou l'accès au service, ni aucun contact sur le site Web par lequel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans le présent accord sont fournis uniquement pour des raisons de commodité et ne limitent ni n'affectent autrement les présentes conditions.

Section 3 – Exactitude, exhaustivité et actualité des informations
Nous ne sommes pas responsables si les informations fournies sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni uniquement à titre d'information générale et ne doit pas être considéré ou utilisé comme seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information primaires, plus précises, plus complètes ou plus actuelles. Vous vous fiez au contenu de ce site à vos propres risques.

Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques ne sont nécessairement pas à jour et sont fournies uniquement à titre informatif. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous ne sommes pas tenus de mettre à jour les informations qu'il contient. Vous acceptez qu'il vous incombe de surveiller les changements apportés à notre site.

Section 4 – Modifications du service et des prix
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis. Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) à tout moment et sans préavis.

Nous ne sommes responsables envers vous ni envers aucun tiers d’aucune modification, variation de prix, suspension ou interruption du service.

Section 5 – Produits
Certains produits peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site. Ces produits peuvent être disponibles en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de retour et de remboursement.

Nous avons déployé tous les efforts nécessaires pour représenter aussi fidèlement que possible les couleurs et les images de nos produits telles qu’elles apparaissent en magasin. Nous ne pouvons pas garantir que l’affichage des couleurs sur votre écran d’ordinateur est fidèle.

Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tous les produits ou services que nous proposons. Toutes les descriptions ou tous les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis et à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’arrêter la commercialisation de tout produit à tout moment. Toute offre concernant un produit ou un service proposée sur ce site est nulle là où elle est interdite.

Section 6 – Exactitude des informations de facturation et de compte
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande.

Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées depuis ou via le même compte client, avec la même carte de crédit et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en vous contactant par e-mail et/ou à l’adresse de facturation ou au numéro de téléphone indiqué lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent avoir été passées par des revendeurs, des revendeurs intermédiaires ou des distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et d’autres informations, notamment votre adresse e-mail ainsi que les numéros et dates d’expiration de vos cartes de crédit, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retour et de remboursement.

Section 7 - Outils facultatifs
Nous pouvons vous donner accès à des outils de tiers que nous ne surveillons, ne contrôlons ni ne pouvons influencer.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation d’outils facultatifs de tiers ou s’y rapportant.

Vous utilisez les outils facultatifs proposés via le site à vos propres risques et à votre entière discrétion, et vous devez vous assurer de connaître et d’accepter les conditions auxquelles ces outils sont fournis par les tiers concernés.

Nous pourrons également proposer à l’avenir de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site web (y compris la publication de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes conditions de service.

Section 8 - Liens de tiers
Certains contenus, produits et services disponibles via notre service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens de tiers présents sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation de leur contenu ou de leur exactitude, et nous ne garantissons ni n’assumons aucune responsabilité concernant les documents ou sites web tiers, ni concernant tout autre matériel, produit ou service de tiers.

Nous déclinons toute responsabilité quant aux dommages liés à l’achat ou à l’utilisation de biens, de services, de ressources, de contenus ou à toute autre transaction en relation avec des sites web tiers.

Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques des tiers et vous assurer de les comprendre avant d’effectuer toute transaction. Les réclamations, demandes, préoccupations ou questions concernant les produits de tiers doivent être adressées directement au tiers concerné.

Section 9 - Commentaires des utilisateurs, retours et autres soumissions
Si, à notre demande, vous envoyez certaines soumissions (par exemple, des participations à un concours) ou, sans demande de notre part, des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres supports, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou de toute autre manière (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions à tout moment, sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière et sur tout support les commentaires que vous nous transmettez. Nous n’avons et n’aurons aucune obligation (1) de traiter les commentaires de manière confidentielle ; (2) de verser une rémunération pour les commentaires ; ou (3) de répondre aux commentaires.

Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous estimons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui viole la propriété intellectuelle d’une partie ou les présentes conditions de service.

Vous acceptez que vos commentaires ne portent atteinte à aucun droit de tiers, notamment aux droits d’auteur, aux droits des marques, au droit à la vie privée, aux droits de la personnalité ou à tout autre droit personnel ou droit de propriété. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire ou autrement illégal, offensant ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible de perturber de quelque manière que ce soit le fonctionnement du service ou de tout site web associé. Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour quelqu’un d’autre que vous-même, ni nous induire en erreur ou induire des tiers en erreur de quelque autre manière concernant l’origine des commentaires. Vous êtes seul responsable de vos commentaires et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité à l’égard des commentaires publiés par vous ou par des tiers.

Section 10 - Informations personnelles
La transmission de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre politique de confidentialité.

Section 11 - Erreurs, inexactitudes et omissions
Il peut arriver que les informations figurant sur notre site ou dans le service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions, qui peuvent concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition des produits, les délais de transport et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger les erreurs, inexactitudes ou omissions, de modifier ou de mettre à jour les informations, ou d'annuler des commandes si les informations du service ou d'un site Web associé sont inexactes à tout moment et sans préavis, y compris après l'envoi de votre commande.

Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, de compléter ou de clarifier les informations du service ou des sites Web associés, y compris, sans s'y limiter, les informations tarifaires, sauf si la loi l'exige. Aucune date de mise à jour ou d'actualisation indiquée dans le service ou sur les sites Web associés ne doit être interprétée comme indiquant que toutes les informations du service ou des sites Web associés ont été modifiées ou mises à jour.

Section 12 - Utilisations interdites
En plus des autres interdictions énoncées dans les conditions de service, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter d'autres personnes à accomplir ou à participer à des actes illégaux ; (c) pour enfreindre les réglementations, règles, lois ou ordonnances locales internationales, fédérales, provinciales ou nationales ; (d) pour enfreindre nos droits de propriété intellectuelle ou ceux d'autrui ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en fonction du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou d'un handicap ; (f) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui affecte ou peut affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du service, d'un site Web associé, d'autres sites Web ou d'Internet ; (h) pour recueillir ou suivre les données personnelles d'autrui ; (i) pour envoyer du spam, pratiquer l'hameçonnage, le pharming, l'usurpation d'identité, l'exploration ou le scraping ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour perturber ou contourner les fonctionnalités de sécurité du service, d'un site Web associé, d'autres sites Web ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du service ou d'un site Web associé si vous enfreignez l'une des utilisations interdites.

Section 13 – Exclusion de garantie ; limitation de responsabilité
Nous ne garantissons ni ne déclarons que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, opportune, sûre ou exempte d'erreurs.

Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus par l'utilisation du service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que nous puissions supprimer le service de temps à autre pendant des périodes indéterminées ou résilier le service à tout moment sans préavis.

Vous acceptez expressément que votre utilisation du service, ou votre incapacité à l'utiliser, se fait à vos seuls risques. Le service, ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis par l'intermédiaire du service, sont fournis (sauf indication expresse contraire de notre part) « tels quels » et « selon leur disponibilité » pour votre utilisation, sans aucune déclaration, garantie ou condition d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité commerciale acceptable, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre de propriété et d'absence de contrefaçon.

En aucun cas nos administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, représentants, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de blessures, pertes, réclamations ou dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spéciaux ou consécutifs de quelque nature que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de bénéfices, de revenus ou d'économies, la perte de données, les coûts de remplacement ou autres dommages similaires, qu'ils résultent d'un contrat, d'un délit (y compris la négligence), d'une responsabilité sans faute ou de toute autre cause, découlant de votre utilisation du service ou des produits acquis par l'intermédiaire du service, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou d'un produit, y compris, mais sans s'y limiter, les erreurs ou omissions dans le contenu, ou les pertes ou dommages de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation du service ou du contenu (ou des produits) publié, transmis ou autrement mis à disposition par l'intermédiaire du service, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.

Section 14 – Indemnisation
Vous acceptez de nous indemniser et de nous dégager de toute responsabilité, ainsi que nos sociétés mères, filiales, partenaires, dirigeants, administrateurs, représentants, contractants, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, à l'égard de toute réclamation ou demande d'un tiers, y compris les honoraires raisonnables d'avocat, découlant de votre violation des présentes conditions de service ou des documents auxquels elles font référence, ou de votre violation d'une loi ou des droits d'un tiers.

Section 15 – Divisibilité
Si une disposition des présentes conditions de service est jugée illégale, invalide ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par le droit applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes conditions de service ; cette décision n'affectera pas la validité ni l'applicabilité des autres dispositions.

Section 16 – Résiliation
Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation subsistent après la résiliation du présent accord, à toutes fins utiles.

Les présentes conditions de service restent en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes conditions de service à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services ou en cessant d'utiliser notre site web.

Si, à notre seule discrétion, vous enfreignez une condition ou une disposition des présentes conditions de service, ou si nous soupçonnons que vous avez enfreint une condition ou une disposition des présentes conditions de service, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment et sans préavis, et vous demeurerez responsable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse ; et/ou nous pouvons en conséquence vous refuser l'accès à nos services (ou à une partie de ceux-ci).

Section 17 – Intégralité de l’accord
Le fait que nous n’exercions pas ou ne fassions pas appliquer un droit ou une disposition des présentes conditions de service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes conditions de service, ainsi que toutes les politiques ou règles de fonctionnement que nous publions sur ce site ou en lien avec le service, constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du service. Elles remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu’ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s’y limiter, toutes les versions antérieures des conditions de service).

Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes conditions de service ne doit pas être interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.

Section 18 - Droit applicable
Les présentes conditions de service et tout accord distinct en vertu duquel nous vous fournissons des services sont régis par le droit suisse et doivent être interprétés conformément à celui-ci.

Section 19 – Modifications des conditions de service
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des conditions de service sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer des parties des présentes conditions de service en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il vous incombe de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des modifications. Le fait de continuer à utiliser notre site web ou le service, ou d’y accéder, après la publication de modifications apportées aux présentes conditions de service constitue une acceptation de ces modifications.

Si vous avez des questions ou des préoccupations, nous serons ravis de vous aider ! Il vous suffit de nous contacter en utilisant l’une des coordonnées ci-dessous.

Horaires du service client :
Du lundi au vendredi : 9:00 - 17:00 heures

E-mail : info@bellarosamode.com
Téléphone :+3197010238456
Formulaire de contact : Cliquez ici

Informations sur l’entreprise
Bella Rosa Mode est exploitée par Top Shopping B.V., une entreprise enregistrée aux Pays-Bas.

Numéro d’immatriculation au registre du commerce : 92164609

Adresse :
Jonge Roelensteeg 13, 1012PL Amsterdam, Hollande-Septentrionale, Pays-Bas